\u200bL\u2019Agence Judiciaire du Royaume a organis\u00e9 mardi 8 mai 2018 \u00e0 Rabat, en collaboration avec la Direction des Affaires Administratives et G\u00e9n\u00e9rales, une rencontre sous le th\u00e8me \u00ab l\u2019\u00e9change \u00e9lectronique de documents et de donn\u00e9es entre l\u2019Agence Judiciaire et ses partenaires : pour une gestion efficiente des litiges administratifs \u00bb.<\/p>\n
Cette rencontre a connu la participation de MM. Mohamed KASRI, Directeur de l\u2019AJR, Mohamed EL KHARMOUDI, Directeur des Affaires Administratives et G\u00e9n\u00e9rales, ainsi que M. Jamal CHOTA, repr\u00e9sentant de la Cour de Cassation, M. Mohamed BOUFLOUSS repr\u00e9sentant de la Direction G\u00e9n\u00e9rale des Imp\u00f4ts, et M. Lhoucine BENMASSAOUD repr\u00e9sentant de la soci\u00e9t\u00e9 \u00ab SAFEDEMAT \u00bb qui a assist\u00e9 l\u2019AJR dans l\u2019impl\u00e9mentation de sa plate-forme d\u2019\u00e9change \u00e9lectronique de donn\u00e9es et de documents.<\/p>\n
Lors de son intervention, M. le Directeur des Affaires Administratives et G\u00e9n\u00e9rales a rappel\u00e9 les directives royales contenues dans le discours du vendredi 14 octobre 2016 \u00e0 l\u2019occasion de l\u2019ouverture de la session d\u2019automne \u00e0 la chambre des repr\u00e9sentants. M. EL KHARMOUDI a soulign\u00e9 que SM le Roi avait insist\u00e9 sur le fait que l\u2019Administration soit au service du citoyen dans les meilleures conditions, et \u00e0 travers des proc\u00e9dures simplifi\u00e9es et d\u2019un service de proximit\u00e9. <\/p>\n
Ainsi, pour mettre en \u0153uvre le contenu des directives royales, M. le DAAG a rappel\u00e9 la M. le Ministre de l\u2019\u00c9conomie et des Finances avait adress\u00e9 une circulaire aux directeurs du Minist\u00e8re et ceux des organismes sous tutelle du MEF pour les inciter \u00e0 redoubler d\u2019efforts par rapport aux grands chantiers li\u00e9s au service des citoyens. <\/p>\n
\u00c0 cet effet M. EL KHARMOUDI a mis l\u2019accent sur les chantiers lanc\u00e9s par les Directions du MEF et visant la modernisation des modes de gestion et des outils de travail pour accompagner la r\u00e9forme et la modernisation de l\u2019Administration au service du citoyen.<\/p>\n
Plus particuli\u00e8rement, il a soulign\u00e9 que plusieurs Directions du MEF mettent en \u0153uvre des projets relatifs aux syst\u00e8mes d\u2019information conform\u00e9ment \u00e0 la strat\u00e9gie de d\u00e9veloppement digitale, et que ce projet d\u2019\u00e9change de documents et de donn\u00e9es entre l\u2019AJR et ces partenaires b\u00e9n\u00e9ficierait amplement des opportunit\u00e9s qu\u2019offrent les nouvelles technologies et gagnerait en termes d\u2019\u00e9conomie des co\u00fbts, d\u2019efficience et de c\u00e9l\u00e9rit\u00e9.
\nPar ailleurs, M. le Directeur a rappel\u00e9 que ce projet renforcerait les efforts d\u00e9j\u00e0 consentis par les Directions du MEF dans le cadre du d\u00e9veloppement digital \u00e0 l\u2019instar des syst\u00e8mes d\u2019information (GID, e-budget, GISR, \u2026) et des services en lignes (simpl , BADR, massar, wadefaujour…).<\/p>\n
De son c\u00f4t\u00e9 M. Mohamed KASRI, Agent Judiciaire du Royaume, a soulign\u00e9 que cette initiative participe \u00e0 l\u2019impl\u00e9mentation de la strat\u00e9gie de d\u00e9veloppement digitale du MEF qui a pour objectif de renforcer l\u2019efficience et l\u2019efficacit\u00e9 de ses services ; suite aux directives royales adress\u00e9es aux participants au colloque national de la fonction publique du 27 f\u00e9vrier 2018, et celles contenues dans le discours du vendredi 14 octobre 2016 \u00e0 l\u2019occasion de l\u2019ouverture de la session d\u2019automne \u00e0 la chambre des repr\u00e9sentants.<\/p>\n
M. KASRI a rappel\u00e9 que les directives royales insistent sur la g\u00e9n\u00e9ralisation et l\u2019int\u00e9gration de l\u2019Administration \u00e9lectronique pour servir le citoyen dans les meilleurs d\u00e9lais. Comme il a not\u00e9 que ce projet rentre dans le cadre des engagements du Gouvernement pour un plan national d\u2019impl\u00e9mentation de la gouvernance \u00e9lectronique, et de renforcement des principes constitutionnels de transparence, de l\u00e9galit\u00e9 et de reddition des comptes. <\/p>\n
D\u2019autre part, M. KASRI a affirm\u00e9 qu\u2019il est devenu inconcevable \u00e0 l\u2019\u00e8re des technologies de l\u2019information, de continuer \u00e0 \u00e9changer les documents et les donn\u00e9es d\u2019une mani\u00e8re traditionnelle; et risquer de perdre des litiges administratifs, avec des cons\u00e9quences lourdes sur les finances publiques, \u00e0 cause de la lenteur et des retards dans la transmission et l\u2019\u00e9change des documents et des donn\u00e9es.<\/p>\n
Ainsi, a soulign\u00e9 M. l\u2019Agent Judiciaire du Royaume, le projet d\u2019\u00e9change de documents et de donn\u00e9es \u00e9lectronique a pour objectif d’\u00e9viter ses risques tout en \u0153uvrant \u00e0 des prestations de service dans un cadre int\u00e9gr\u00e9, transparent, s\u00e9curis\u00e9 et continu. Tout en rappelant que l\u2019AJR vise \u00e0 travers ce projet de participer \u00e0 l\u2019impl\u00e9mentation de l\u2019Administration \u00e9lectronique et le renforcement des proc\u00e9dures non mat\u00e9rielles et l\u2019accompagnement de la r\u00e9gionalisation avanc\u00e9e et des tribunaux \u00e9lectroniques.<\/p>\n
De leur c\u00f4t\u00e9, M.M. Jamal CHOTA, Mohamed BOUFLOUSS et Lhoucine BENMASSAOUD ont donn\u00e9 des explications techniques sur les modalit\u00e9s de protections des \u00e9changes des documents et des donn\u00e9es et ont rappel\u00e9 les exp\u00e9riences nationales r\u00e9ussies en la mati\u00e8re.<\/p>\n